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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
Explanatory notes
… est nécessaire et de se reproduire ou dans lesquelles ils peuvent être entretenus. Ces préparations sont ordinairement … du sérum sanguin, des oeufs, des pommes de terre, des peptones, des alginates, de l'agar‑agar, de la gélatine, … matières colorantes, etc.). Elles ont subi un traitement spécial au moyen d'acides, de ferments digestifs ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au …
Explanatory notes
… qui sont conçues pour être utilisées à la main ou sur la personne, ou encore pour être fixées sur un article ou un … fixe ( n° 94.05 ). Parmi les lampes reprises ici, on peut citer : 1) Les lampes de poche , dont certaines, … souvent équipées d’un système de fixation ( « clip » ) permettant de maintenir l’appareil sur la poche de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en …
Explanatory notes
… ‑ Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en … à l'agglomération (brai, goudron de houille, etc.), peut contenir des substances diverses telles que des poudres … n'affectent pas leur classement. Ces pièces et objets peuvent être groupés comme suit : A) Les électrodes en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… sur ces mêmes véhicules. Parmi ces divers appareils, on peut citer : 1) Les dynamos d'éclairage , utilisées sur … voitures de police (y compris ceux munis d'un câble permettant de les déplacer pour les tenir à la main ou les … ou visuels afin de prévenir toute tentative visant à pénétrer par effraction dans un véhicule. 12) Les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux …
Explanatory notes
… dans les constructions de toute sorte. Ces articles peuvent être présentés assemblés ou non assemblés, mais dans … ( n° 44.12 ). Parmi les produits de cette position on peut citer le bois lamellé qui est un bois de charpente que … ou à la machine, obtenus à partir d'un bloc. Le fendage permet aux faces du shake de conserver la texture naturelle …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.92
… Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.93
… Des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.40
… Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.12
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.20
… Pompes actionnées à la main, autres que celles des …