WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre …
Explanatory notes
… machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre … matières de charge, certains de ces produits plus ou moins granuleux, pulvérulents ou pâteux, tels que les combustibles minéraux solides, les …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres …
Explanatory notes
… et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres … formés de grains ou de pierres fausses en verre. F) Les yeux autres que de prothèse , sans mécanisme (pour poupées, automates, animaux empaillés, etc.); les yeux artificiels pour prothèse, sans mécanisme, relèvent du …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; …
Explanatory notes
… tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; … savon ou de détergents : 3401.11 - - De toilette (y compris ceux à usages médicaux) 3401.19 - - Autres 3401.20 ‑ Savons sous autres …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types … ferrées ou autres ballasts. Elle couvre également les matériaux de construction de rebut et les débris de démolition qui …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout …
Explanatory notes
… cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout … poids au m 2 de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux 4802.56 - - D'un poids au m 2 de 40 g ou plus mais …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, …
Explanatory notes
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne …