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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de … la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la …
Explanatory notes
… 96.15 ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; … autres que ceux du n° 85.16 , même guipés de matières textiles ou de cuir ou comportant des dispositifs en … . Sont exclus de la présente position les bandeaux (serre‑têtes) en matières textiles ( Section XI ). …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Cette position couvre les liquides pour freins hydrauliques … de 4‑hydroxy‑4‑méthylpentane‑2‑one (diacétone‑alcool), de phtalate d'éthyle et de propane‑1,2-diol ainsi que de …Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …