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Section VII > Chapitre 40

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les … l'hysope, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge ainsi que les racines séchées de bardane ( … ). e)     Les algues comestibles ( n° 12.12 ). f)     Les rutabagas, les betteraves fourragères, les racines …

Legal note

… légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés … autres usages), à l'exception : 1)    Des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés …

Legal note

… vivants, à l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques … ( n° 17.04 ). c) Des préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, …

Legal note

… de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le … Le présent Chapitre englobe : 1) Les matières végétales, brutes ou simplement préparées, des espèces principalement …

Legal note

… N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et …

Legal note

… baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne …

Legal note

… aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance …

Legal note

… d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de …

Legal note

… graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

…        b)   les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., …

Legal note

…        b)   les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., …

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