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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906 > 6906.00
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.5
… Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.20
… Solutions; dispersions autres que celles du n° 4005.10 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4
… Autres machines automatiques de traitement de l'information …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire … même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence …
Explanatory notes
… de référence certifiés . Les réactifs de diagnostic sont utilisés pour l’évaluation des processus et des états … comme réactifs de diagnostic ou de laboratoire. Cette utilisation doit ressortir clairement de leur composition, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le …
Explanatory notes
… X, COSMIQUES OU AUTRES RADIATIONS IONISANTES Ils sont utilisés non seulement dans la recherche scientifique mais … du présent Chapitre. Certaines chambres d'ionisation utilisées pour la mesure des quantités totales de radiations … de détection ou de mesure à tubes détecteurs de neutrons utilisant le bore, le trifluorure de bore, l'hydrogène ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. …
Explanatory notes
… position groupe, d'une part, les machines et appareils utilisés pour la préparation et le travail des cuirs, peaux … certains défauts de surface; les machines à dérayer , utilisées pour égaliser les peaux par rabotage du côté … 84.38 ). f) Les presses mécaniques et hydrauliques d'utilisation générale ( n° 84.79 ). g) Les machines à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en …
Explanatory notes
… marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.50
… Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8211 > 8211.9 > 8211.93
… Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes …