… pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, … les pierres artificielles, l'amiante-ciment, et également, bien que la plupart d'entre elles présentent des … machines, on peut citer : A) Les machines à scier ou à débiter , telles que : 1) Les machines à scier proprement …
… garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles - Autres garnitures, ferrures et … à clef, du n° 83.01 ); les fermetures à cliquets, à billes et les ressorts avec mentonnets pour portes. 3) Les … verrous à clef du n° 83.01 ), les fermetures à cliquets, à billes et les ressorts avec mentonnets. 4) Les …
… déplacement alternatif, et entre lesquelles, sous l'effet combiné de la friction et de la pression, la nappe de poils … d'eau savonneuse. Ces foulons restent toujours classés ici, bien qu'ils puissent être utilisés pour le feutrage de … afin de parfaire la cohésion des fibres. 11) Les tours à bichonner , destinés à donner du brillant au chapeau …
… (baumes, par exemple), naturelles. 1301.20 ‑ Gomme arabique 1301.90 ‑ Autres I.‑ Gomme laque. La gomme laque … Parmi ces divers produits, on peut citer : 1) La gomme arabique, produite par diverses espèces d'acacias (gomme du …
… des produits non mélangés présentés sous forme de doses ou bien des produits mélangés, constitués par deux ingrédients … de la circulation sanguine, des voies urinaires, du canal biliaire, etc., sont des préparations à base de sulfate de …
… pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, … outil appelé mèche ou foret. En général, la pièce demeure immobile pendant l'action de l'outil, qui est animé d'un … à percer dont l'action s'effectue à l'aide d'un outil immobile sur une pièce tournante, ou celles utilisant les …
… pour téléphones cellulaires appelés également téléphones mobiles ou mobilophones ( n° 85.07 ). d) Les parties destinées principalement aussi bien aux articles du n° 85.17 qu'à ceux des n°s 85.25 à … pour la télévision ( n° 90.02 ). ij) Les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires ( n° 96.20 ). …
… être obtenues ou parachevées à froid, c'est‑à‑dire avoir subi soit le passage à froid dans une ou plusieurs filières … le tournage (barres calibrées ou rectifiées); 2) avoir subi des ouvraisons mécaniques (telles que perçage, … fils du n° 72.17 qui sont toujours enroulés en couronnes, bobines ou rouleaux. Sont exclus de la présente position : …
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