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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de …
Explanatory notes
… fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de … naturelle de différents mollusques de mer ou de rivière, notamment des huîtres ou des moules perlières, qui donnent … de petits cristaux produisent l'aspect nacré connu sous le nom d' orient , caractéristique des perles. Quant à la …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. …
Explanatory notes
… frappe avec un maillet. Indépendamment de leur emploi normal en musique, les diapasons sont utilisés en médecine (pour examens auriculaires notamment et, dans ce cas, ils sont réglés pour donner une … vibrations. B) Les mécanismes de boîtes à musique . Voir la Note explicative du n° 92.08. C) Les cordes harmoniques . Ce …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux …
Explanatory notes
… pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux … pelleteries, en tissus ou en autres matières. Elle couvre notamment les selles, harnais et colliers (y compris les … et traits) pour animaux de selle, de trait ou de bât, les genouillères, œillères et autres articles de protection, les …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et … et racines de chicorée La présente position comprend notamment ‑ même si elles sont présentées en pots, boîtes, … Amaryllis, anémones bulbeuses, bégonias tubéreux, cannas, chionodoxa, crocus, cyclamens, dahlias, eremurus, freesia, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …