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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51
… Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin …
Explanatory notes
… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑ Dans la … c) poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). CONSIDERATIONS …Legal note
… de castor, de ragondin ou de rat musqué; c) poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.11
… transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux …
Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.25
… plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30
… Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le …
Explanatory notes
… 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le … que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). 7013.10 - Objets en vitrocérame - Verres à boire à pied, autres …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au …