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Section XI

Explanatory notes

… de verre, les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en … et autres articles textiles, incorporant des composants chimiques, mécaniques ou électroniques pour ajouter une … ouvrages en ces matières.  Toutefois, pour les broderies chimiques, aériennes ou sans fond apparent, et les ouvrages …

Legal note

… de verre, les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en … et autres articles textiles, incorporant des composants chimiques, mécaniques ou électroniques pour ajouter une … ouvrages en ces matières.  Toutefois, pour les broderies chimiques, aériennes ou sans fond apparent, et les ouvrages …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20

Classification opinions

… d’extrait de graines de cardamome, de poudre de fleur d’hibiscus et d’extrait de mauve ( Malva Sylvestris ). La …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30

Classification opinions

… électriques par impression puis gravure au moyen d'agents chimiques. Adoption : 1963 … 1. Plaques présensibilisées, … grainée électrochimiquement et recouverte de produits chimiques sensibles à la lumière ultraviolette (UV) (un …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt pour femmes à manches longues , sans col, en étoffe de … (87 % de polyester et 13 % d'élasthanne). Le bas de ce T-shirt et ses manches sont ourlés. Ce T-shirt constitue un élément d'un ensemble pour femmes …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19

Classification opinions

… à l’alimentation humaine.  Les fèves de soja  sont blanchies et  du sel est ajouté avant congélation. … et bouillies par fermentation en milieu solide par Rhizopus spp .  Il est composé des graines de soja et moisissures de Rhizopus spp. ( R. oligosporus, R. oryzae ou R. stolonifer ) …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments … d’anticorps, les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants …

Legal note

… pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments … d’anticorps, les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

…         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29);         d)  l'héparine et … à 39.11 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant des catégories ci‑après :         a)  … prises en considération. 5.‑ Les polymères modifiés chimiquement, dans lesquels seuls les appendices de la …

Legal note

…         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29);         d)  l'héparine et … à 39.11 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant des catégories ci‑après :         a)  … prises en considération. 5.‑ Les polymères modifiés chimiquement, dans lesquels seuls les appendices de la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… 1. Huiles graphitées, constituées par des huiles de pétrole ou de … en suspension stabilisée, de 0,04 à 0,2 % environ de graphite formé de particules ayant, pour la plupart, des … de 52 % en poids. Il présente les caractéristiques physico-chimiques suivantes : La densité à 15 °C (ASTM D 1298) est …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… la vitesse, les tours/minute (T/M) et le kilométrage du véhicule (grâce aux données qui sont transmises à l'unité de … (ECU) par le capteur à effet Hall monté sur la roue du véhicule) ainsi que des informations sur l'état du véhicule transmises par des capteurs, telles que la …

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