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Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20

… dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1

… dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00

… de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

… pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le …

Explanatory notes

… pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le … liquides, ou même gazeuses, à un traitement thermique plus ou moins poussé ou, tout au contraire, pour les … manifestement d'appareils visés dans une autre position plus spécifique.         Certains appareils de chauffage de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10

… tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

… tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. …

Explanatory notes

… tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. 8451.10 - Machines … repassage. 4)    Les machines et les presses à repasser (à plateaux, à cylindres sur table, à cylindre et cuvette, … imprégné d'un agent de blanchiment, pénètre dans le plus long bras du couloir, dans lequel il se trouve tassé, …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

… en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en …

Explanatory notes

… en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en … compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés (voir la Note1 du … Ces derniers sont spécialement aménagés pour recevoir un ou plusieurs articles de bijouterie ou de joaillerie et …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple);         b)   par dissolution ou traitement …         Les termes synthétiques et artificielles s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression … mélanges de matières textiles qui leur sont assimilés, par application de la Note 2 de la Section XI. Il comprend …

Legal note

… obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple);         b)   par dissolution ou traitement … chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne …         Les termes synthétiques et artificielles s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par …

Section XVII

Explanatory notes

… communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        c)   les articles du … de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la Section, il doit être classé dans …

Legal note

… communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        c)   les articles du … de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la Section, il doit être classé dans …

Classification opinions

… ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles de la Sect. XVII. Application de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir également …

Section XVI

Explanatory notes

… les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé … ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des n°s 84.79 …

Legal note

… les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé … ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des n°s 84.79 …

Classification opinions

… au mélangeur auquel ces organes de brassage sont destinés. Application de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également … la Sect. XVI, profiles consistant en un profilé de matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette …

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