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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… ne prédomine, les copolymères ou mélanges de polymères sont classés, selon le cas, dans la position placée la dernière … principale ont été modifiés par réaction chimique, sont à classer dans la position afférente au polymère non modifié. … notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits.         c)  Gouttières …

Legal note

… ne prédomine, les copolymères ou mélanges de polymères sont classés, selon le cas, dans la position placée la dernière … principale ont été modifiés par réaction chimique, sont à classer dans la position afférente au polymère non modifié. … notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits.         c)  Gouttières …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… n° 96.20;        m)      les mesures de capacité, qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive; …        n)      les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive : n° 39.23, … appareils, instruments ou articles du présent Chapitre sont classés conformément aux règles ci‑après :        a)      …

Legal note

… n° 96.20;        m)      les mesures de capacité, qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive; …        n)      les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive : n° 39.23, … appareils, instruments ou articles du présent Chapitre sont classés conformément aux règles ci‑après :        a)      …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… deux ou plusieurs positions du présent Chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la dernière par … des composés organiques des mêmes Sous-Chapitres sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à la … parmi celles correspondant aux fragments formés par clivage de toutes les liaisons métalliques, à l’exception …

Legal note

… deux ou plusieurs positions du présent Chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la dernière par … des composés organiques des mêmes Sous-Chapitres sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à la … parmi celles correspondant aux fragments formés par clivage de toutes les liaisons métalliques, à l’exception …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, … et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au n° 62.09. 6.‑  Les vêtements susceptibles de … pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.    Les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, … et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au n° 62.09. 6.‑  Les vêtements susceptibles de … pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.    Les …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… toutefois excéder la moitié de la largeur.        Restent classés comme produits laminés plats les produits de … que carrée ou rectangulaire et de toute dimension sont à classer comme produits d'une largeur de 600 mm ou plus … leur conférer le caractère d'autres aciers alliés. 2.-  Le classement des ferro-alliages dans les sous-positions du …

Legal note

… toutefois excéder la moitié de la largeur.        Restent classés comme produits laminés plats les produits de … que carrée ou rectangulaire et de toute dimension sont à classer comme produits d'une largeur de 600 mm ou plus … leur conférer le caractère d'autres aciers alliés. 2.-  Le classement des ferro-alliages dans les sous-positions du …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, … 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple);      l)       les articles du …

Legal note

… maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, … 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple);      l)       les articles du …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… et parties et accessoires de ces appareils Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les couvertures, … n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, … de marchandises d’autres positions.      Aux fins du classement des modules d’affichage à écran plat définis dans …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les couvertures, … n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, … de marchandises d’autres positions.      Aux fins du classement des modules d’affichage à écran plat définis dans …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne … et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au n° 61.11. 7.‑  Au sens du n° 61.12, on entend par … pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.   Les …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne … et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au n° 61.11. 7.‑  Au sens du n° 61.12, on entend par … pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.   Les …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;       c)   on … la lumière. 3.-  Les produits visés au n° 70.06 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le … obtenus certains verres découle, dans certains cas, leur classification à l'intérieur du présent Chapitre. C'est …

Legal note

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de … b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;       c)   on … la lumière. 3.-  Les produits visés au n° 70.06 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas … volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des …

Legal note

… uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas … volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des …

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