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Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… tels que la variété halepensis (halepense), les sorghos herbes (utilisés pour constituer des pâturages) tels que la … Dans les autres cas, les sorghos fourragers et les sorghos herbes sont à classer au n° 12.14 et les sorghos doux au …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… même cuits avant ou pendant le fumage.               ‑ Bêches-de-mer ( Stichopus japonicus , Holothuroidea ) : … variétés d’invertébrés aquatiques sont l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Relèvent également de la présente …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… inclus. En revanche, la présente position ne couvre ni les cubes et dés pour mosaïque du  n ° 68.02 ni les produits … même s'ils ont subi les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la présente position. c)     Les ouvrages en …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… et les boutons de fleurs simplement coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et articles similaires en fleurs et … (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), pourvu que les corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… ou 43.04 ). b)    Les gants, mitaines et moufles pour bébés ( n° 61.11 ). c)     Les articles de ganterie en …

Section XVII

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… par sciage relève du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une … non colorés artificiellement ( n° 25.14 ). b)    Les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques en ardoise …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… pour femmes ou fillettes A l'exclusion des vêtements pour bébés du n °  62.09 , la présente position couvre l'ensemble …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… les pavés affectent la forme, plus ou moins régulière, de cubes ou de pyramides tronquées. Les bordures de trottoirs … ou sorties de garage). Les bordures, dalles, etc., en béton ou pierres artificielles sont reprises au n° 68.10 , …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… similaires 6811.89 - - Autres ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis constitués essentiellement par … ou autres liants hydrauliques dans lesquels les fibres enrobées jouent le rôle d'armature. On peut admettre, en …

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