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Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… Application de la Note 1 k) du Chapitre 72. Adoption : 1992 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.30

Classification opinions

… pour obtenir du bulgur gros ou du bulgur fin. Adoption : 1994 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… dossier et éventuellement l'appui-tête du siège. Adoption : 1997 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90

Classification opinions

… avec deux portions de confiture d'airelles. Adoption : 1994 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… mm au minimum. Voir également l'Avis 9503.00/6. Adoption : 1970 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20

Classification opinions

… le graphite constituant l'élément de base. Adoption : 1963 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.11

Classification opinions

… à chaud sur les articles textiles à imprimer. Adoption : 1965 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.19

Classification opinions

… à chaud sur les articles textiles à imprimer. Adoption : 1965 …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10

Classification opinions

… l'oeil nu ailleurs qu'aux points de croisement. Adoption : 1986 …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00

Classification opinions

… de la RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre 59) Adoption : 1994 …

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