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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… … 3. Module d'alimentation contenant 1) un transistor à effet de champ à semi-conducteur à oxyde métallique et 2) un … … 4. Module d'alimentation contenant 1) un transistor à effet de champ à semi-conducteur à oxyde métallique et 2) un … une tension de sortie en fonction de la tension d'entrée de référence. Parmi ses applications particulières on peut …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… constituées par une bande (formée d'une ou de plusieurs feuilles superposées et collées ensemble) de matières … (à l'exception du dos) un renfort interne de carton, fermé par une patte et un bouton-pression et comportant à …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu … potagers, échalotes et aulx potagers) qui ne peuvent être différenciés de ceux utilisés directement dans … Les fleurs et boutons de fleurs, coupés, les feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, frais, …

Legal note

… et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

…        c)   les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … accessoires indispensables, préparés pour la mise à feu de ces produits : amorces et capsules fulminantes, … tels que les articles de pyrotechnie, les allumettes, le ferro-cérium et certains combustibles. Sauf les exceptions …

Legal note

…        c)   les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… de laisser des empreintes. L'étiqueteuse utilise les trois différents dispositifs de la cartouche pour créer des … de l'encre en poudre. Les cartouches comportent une fente longitudinale par laquelle l'encre en poudre peut … de l'encre en poudre. Les cartouches comportent une fente longitudinale par laquelle l'encre en poudre peut …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… les cermets), les produits céramiques et les mélanges renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés … la manière dont les liaisons entre ces atomes doivent s'effectuer. Lorsque la proportion de chaque élément est … carbone.                    Cyanure d'hydrogène, hexacyanoferrate d'hydrogène (II) et hexacyanoferrate …

Legal note

… les cermets), les produits céramiques et les mélanges renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… (grâce à un port parallèle ou USB). Il peut comporter une fente pour carte flash. Sa capacité de mémoire varie … des connexions parallèles et USB pour télécharger et transférer des fichiers MP3 à partir de ou vers une machine … est un dispositif de stockage d’une capacité de 128 Mo. Il renferme le contenu audio des livres. Ce pack sonore doit …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.19

Classification opinions

… 1. Tabac non aromatisé découpé , constitué de feuilles de tabac fermentées et écôtées qui ont été découpées en fines …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20

Classification opinions

… en poly(chlorure de vinyle), comportant notamment une feuillure et une lamelle d'étanchéité, renforcés à … types utilisés comme joints d'isolation, pour châssis de fenêtres, portes, cloisons, etc.). Adoption : 1959 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.99

Classification opinions

… 1. Cordon en ferrite de longueur indéterminée, d'un diamètre extérieur de … présenté en rouleaux, constitué par un tube en poudre de ferrite (22 % en poids) agglomérée avec du chlorure de …

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