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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de …
Explanatory notes
… pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de … trombones , les onglets et cavaliers de signalisation pour fiches, les crochets à papier, les pique‑notes et agrafes présentées en …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la …
Explanatory notes
… à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la … et articles similaires : 6804.21 - - En diamant naturel ou synthétique, aggloméré 6804.22 - - En autres abrasifs … et affectent des formes encore plus diverses : cône, sphère, assiette, anneau, boisseau (meules boisseaux). Leur …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. … (beurre, lait, bière, jus de fruits, conserves, biscuits, thé, confiseries, etc.) ou d'autres produits, tels que … ). h) Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés du n° 96.17 . …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.20
… fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1 > 7003.12
… Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.40
… Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5
… Poissons séchés, autres que les abats de poissons comestibles, même …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) …