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Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… 2)  Les briquets et allumeurs électriques . Ces appareils sont alimentés en courant électrique soit par le réseau, soit par une batterie; certains appareils de l’espèce produisent simplement une étincelle, … . Un des types de ces appareils se compose d’une petite enveloppe contenant un réservoir de combustible et un …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… sang, enfermés dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes similaires (naturelles ou artificielles) . … purées, mousses, galantines et rillettes présentés dans des enveloppes pour saucisses ou moulés en vue de leur conférer … qui, bien que placées dans des vessies, des boyaux ou des enveloppes similaires (naturelles ou artificielles) ne sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… 8447.90 - Autres La présente position couvre tous les appareils et machines destinés, en partant de mèches et de … de toutes matières ou des ouvrages de broderie sur tous supports. A.- METIERS A BONNETERIE (OU A TRICOTER) On … en forme par le jeu de diminutions et d'augmentations appropriées de mailles (chaussettes, bas, manches de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… il s'enflamme spontanément sous le seul effet de la chaleur développée par cette compression, laquelle est beaucoup plus …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… la Note 4 du présent Chapitre (voir ci‑dessous). Ce terme s'applique au latex de caoutchouc synthétique, même … formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Appartient également à la présente position le caoutchouc … de préciser que la définition du caoutchouc synthétique s'applique non seulement aux produits du n ° 40.02, mais …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… de campêche, de quebracho, du Brésil (de Pernambouc, de sappan, etc.), de châtaignier, de santal rouge (caliatour, …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… artificielles. Ces matières, convenablement préparées, sont appliquées régulièrement sur une forme conique (cône), soit par aspiration dans des machines appelées bastisseuses (dans le cas de la fabrication des … à l'eau bouillante ou passage à la vapeur d'eau, la nappe de poils ou de laine, de forme conique, est détachée …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Explanatory notes

… le tir rapide semi‑automatique.       Les cannes‑fusils appartiennent également à ce groupe. 2)   Les canardières , … aquatiques. Elles sont généralement montées sur un affût ou support, destiné à être fixé sur une embarcation. 3)   Les …

Section XI > Chapitre 60

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