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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail …
Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, …
Explanatory notes
… 12.11 ‑ Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, … ou pulvérisés. 1211.20 - Racines de ginseng 1211.30 - Coca (feuille de) 1211.40 - Paille de pavot 1211.50 - Ephédra … africana ) 1211.90 - Autres Cette position comprend des produits végétaux frais, réfrigérés, congelés ou séchés , …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats …
Explanatory notes
… ce Sous-Chapitre, sont comprises les substances actives qui constituent un groupe de composés de constitution … des animaux ou des plantes est indispensable pour leur équilibre fonctionnel et l'harmonieux développement de leur … de base. 29.36 - Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés …
Explanatory notes
… et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés … est obtenue le plus souvent soit en prenant directement appui sur le sol (trottinettes sans pédales), soit à l'aide … d'un système de pédales, de manivelles ou de leviers, qui transmet le mouvement aux roues par une chaîne ou un …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… tête en autre matière, a l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. La présente position couvre : A) Les pointes, … de tout genre , obtenus principalement d'après les méthodes suivantes : 1) Par pressage à froid, en partant d'un fil … deux bouts. On peut également obtenir des clous dits à tige réduite par cisaillage oblique de la tige. 2) Par forgeage …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même …
Explanatory notes
… concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même … le lactosérum (c'est‑à‑dire, les constituants naturels qui demeurent lorsque les matières grasses et la caséine ont … Chapitre). Ces produits peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide, (y compris congelé), même …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière …
Explanatory notes
… et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière … ET CORDES DE CAOUTCHOUC, RECOUVERTS DE TEXTILES A condition qu'ils soient recouverts de textiles par guipage ou tressage, par exemple, entrent dans ce groupe les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs …