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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni …
Explanatory notes
… également les déchets municipaux qui sont des déchets mis au rebut par les particuliers, les hôtels, les … principalement des huiles de pétrole et des huiles de minéraux bitumineux sont exclus ( n° 27.10 ). 3) Les … forme de liquides ou de dispersions semi-solides dans un milieu aqueux ou non aqueux, et pouvant avoir divers degrés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à …
Explanatory notes
… pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à … au bisulfite , même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement. Ces lessives consistent principalement en sels … à la soude ou au sulfate , concentrées, désucrées, traitées chimiquement ou non, ainsi que la masse écumeuse appelée …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en …
Explanatory notes
… sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en … usages sanitaires ou hygiéniques d'emploi et de dimensions similaires, tels que les bidets portatifs, les baignoires … papier hygiénique, crochets pour essuie‑mains et articles similaires destinés à garnir les salles de bain, cabinets de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.10
… Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906 > 6906.00
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6602 > 6602.00
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811 > 6811.8 > 6811.82
… Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7613 > 7613.00
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.1
… Imides et leurs dérivés; sels de ces produits …