Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de …
Explanatory notes
… manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de … ‑ Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : 9508.21 ‑ ‑ Montagnes russes 9508.22 ‑ ‑ … 9508.24 ‑ ‑ Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques 9508.25 ‑ ‑ Manèges aquatiques 9508.26 ‑ ‑ …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui …
Explanatory notes
… nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui … azote, silicium ou bore), l'autre étant soit un élément non métallique, soit un métal. A.‑ HYDRURES Le plus important … ( n° 28.53 ), carbone ( n° 29.01 ), autres éléments non métalliques ( n°s 28.06 et 28.11 ). Les hydrures de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou … La présente position comprend les appareils mécaniques non électriques , généralement actionnés à la main, d'un poids …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres …
Explanatory notes
… ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres … généralement collées au moyen de colles aux matières plastiques. La position couvre également les produits …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9616.10 ‑ Vaporisateurs … constitués par un flacon (ou réservoir) en verre, matières plastiques, métal ou autres matières, sur lequel est vissée … une tête contenant un ajutage vaporisant et un système pneumatique à poire (parfois garni de matières textiles) ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
Explanatory notes
… soit à partir de pâte déjà préparée (par exemple la pâte mécanique ou chimique), soit directement à partir de certaines matières … et la mise en feuilles des pâtes issues des broyeurs mécaniques (pâtes mécaniques) ou les digesteurs (pâtes …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.10
… Colophanes et acides résiniques …
Section X > Chapitre 47 > Position 4701 > 4701.00
… Pâtes mécaniques de bois …