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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6006
… Autres étoffes de bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.06 - Autres étoffes de bonneterie . 6006.10 - De laine ou de poils fins - De coton : 6006.21 - - Ecrues ou blanchies 6006.22 - - Teintes 6006.23 - - En fils de … Chapitre. Elle comprend notamment la bonneterie à mailles cueillies et la bonneterie au crochet-main, d'une largeur …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Classification opinions
… afin d'obtenir un produit final pulvérulent possédant les propriétés physiques requises (structure cristalline stable, …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806
… Véhicules aériens sans pilote. …
Explanatory notes
… 88.06 - Véhicules aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le transport … durant le vol par un opérateur se trouvant en un autre lieu (par exemple, au sol, sur un navire, dans un autre …Section XI > Chapitre 50 > Position 5002
… Soie grège (non moulinée). …
Explanatory notes
… 50.02 ‑ Soie grège (non moulinée). La soie grège reprise ici provient du dévidage des cocons. Dans la pratique, les brins … la soie grège est obtenue en juxtaposant longitudinalement plusieurs brins (de 4 à 20 en général) au cours du dévidage; …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement …
Classification opinions
… télévision par satellite. Adoption : 1997 … 2. Dispositif d'orientation de commande d'antenne, destiné à être utilisé … L'article comporte également trois têtes filetées pour pieds supports, destinés à être fixés sur le réflecteur … à faible niveau de bruit afin de permettre l'orientation, selon que l'onde est verticale ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114
… Autres vêtements, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6114.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre, sans … on peut citer : 1) Les blouses de travail, les tabliers, les combinaisons de dessus et autres vêtements …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20
… Foies, oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés …
Classification opinions
… de sa haute teneur en sel, est destiné à une transformation ultérieure avant consommation. Application des RGI 1 et 6. …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
… Autres meubles et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.03 ‑ Autres meubles et leurs parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des types utilisés dans … 9403.60 ‑ Autres meubles en bois 9403.70 ‑ Meubles en matières plastiques - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : 9403.82 - - …Section VI > Chapitre 34 > Position 3404
Explanatory notes
… synthétiques dans l'industrie) et les cires préparées (définies dans la Note 5 du présent Chapitre), constituées de matières organiques de poids moléculaire relativement élevé, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …