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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou …
Explanatory notes
… ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A l'exclusion des cheveux simplement lavés ou dégraissés et des … de postiches (perruques, mèches, nattes, chignons, par exemple) ou d'autres ouvrages. Par cheveux remis , il faut …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de …
Explanatory notes
… accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de … position englobe les instruments de musique à vent, exception faite de certains des instruments mentionnés au … accordéons électroniques relèvent du n° 92.07 (voir la Note explicative correspondante et les Considérations générales …Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.1 > 7408.11
… Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.11
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605 > 7605.1 > 7605.11
… Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605 > 7605.2 > 7605.21
… Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1
… de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.9 > 8606.92
… Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.10
… foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001 > 3001.20
… Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs …