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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… voiles de deuil, voiles de religieuses, voilettes confectionnées pour chapeaux de femmes, etc.). Les bords de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… et 5 cm, alors que la longueur des linters est généralement inférieure à 5 mm. Sont en outre exclus de cette position : …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… manchons à incandescence, du n° 59.08 . e)     Les articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

Explanatory notes

… d'aromatisants, de fruits (y compris les pulpes et confitures) ou de cacao. En complément, le yoghourt peut …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… en ouate de cellulose, mais également des articles confectionnés en matières textiles tels qu’un pyjama, un …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… forme de briquettes ou de boulettes, ne doivent pas être confondus avec ceux consistant en minerais concentrés qui …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… potassium et de lactate d'ammonium, dans l'eau distillée. Enfin, certains milieux de culture pour virus sont …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… bois ou d'autres matières. Ces articles ne doivent pas être confondus avec certaines meules ou certains outils à main du …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… présent Chapitre qu'ils se présentent sous forme de tapis confectionnés (bordés, doublés, munis de franges, assemblés, …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… (fonds de coiffe) l'intérieur de la calotte et qui sont confectionnées en tissus et parfois en feutre, en matières …

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