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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.2
… Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.20
… Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10
… Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.40
… Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1
… à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR … de carbone (par exemple, casimiroëdine (un N-hétéroside), sinigrine (un S-hétéroside) et aloïne (un C-hétéroside)). …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
Explanatory notes
… avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente … ij) Les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires ( n° 96.20 ). …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. …
Explanatory notes
… potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. 2104.10 ‑ Préparations pour soupes, … et bouillons, préparés , prêts à être consommés après simple réchauffage. Ces produits sont généralement à base de …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …
Explanatory notes
… les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires (+). 6601.10 - Parasols de jardin et articles … comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la présente position couvre les parapluies, ombrelles et parasols de … tous genres, y compris les parapluies-cannes, les parapluiessièges, les parasols de cérémonies, de jardins, de marchés, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …