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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5502
… Câbles de filaments artificiels. …
Explanatory notes
… 55.02 ‑ Câbles de filaments artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ Autres Cette … fibrannes) ou des autres matières dérivées de la cellulose. Ils entrent aussi quelquefois dans la fabrication de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425
… Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. …
Explanatory notes
… 84.25 ‑ Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. ‑ …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 21.06 ‑ Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et substances … à être incorporés, par exemple, en raison du goût qu’ils confèrent, dans des préparations alimentaires; les …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ Vermiculite, perlite et chlorites, non … fournir ainsi des matériaux calorifuges. A l'état expansé, ils relèvent toutefois du n ° 68.06 . 4) La lydite ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… sont d'ordinaire désignés sous le nom de papier ingrain . Ils peuvent être décorés en surface (peints, par exemple) ou … Ils peuvent également être revêtus d'impressions ou d'illustrations pour servir à des fins publicitaires ou dans …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Autres, … les camions pour l'enlèvement des ordures ménagères, même s'ils comportent des dispositifs de chargement, de tassement, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7222
… Barres et profilés en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.22 ‑ Barres et profiles en aciers inoxydables (+). - Barres simplement laminées ou filées à chaud : 7222.11 - - De section circulaire 7222.19 - … parachevées à froid 7222.30 ‑ Autres barres 7222.40 ‑ Profilés Les dispositions des Notes explicatives des n°s …Section IV > Chapitre 18 > Position 1804
… Beurre, graisse et huile de cacao. …
Explanatory notes
… 18.04 ‑ Beurre, graisse et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui est constitué par la … d'une odeur rappelant celle du cacao et de saveur agréable. Il est habituellement présenté sous forme de plaques. Il …Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
… Tissus de poils grossiers ou de crin. …