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Section III > Chapitre 15 > Position 1517

Explanatory notes

… de la margarine liquide 1517.90 ‑ Autres Cette position couvre la margarine et les autres mélanges et préparations … émulsification, malaxage, texturation, etc. Cette position couvre les graisses, les huiles ou leur fractions, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… des déchets municipaux 2621.90 - Autres Cette position couvre les scories et cendres ( autres que celles des n°s …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… ou comme articles d'essuyage.  Les peaux de gros animaux (chevreuils, cerfs, etc.) servent à la fabrication d'articles …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… modulaires en acier 9406.90 ‑ Autres La présente position couvre les constructions préfabriquées, également dénommées … être équipées ou non. Toutefois, seul l'équipement fixe livré normalement avec ces constructions est admis, lequel …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… d'oxydes (oxydes d'antimoine, d'argent, d'arsenic, de cuivre, de chrome, de cobalt, etc.) ou de sels (tels que …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… lunetterie médicale 7015.90 - Autres La présente position couvre : A)   Les verres bombés, cintrés, creusés ou … (ronde, ovale, carrée, rectangulaire), la présente position couvre également les sphères (ou boules) creuses résultant …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… de caoutchouc (voir la Note 8 du présent Chapitre). Elle couvre également les courroies en caoutchouc vulcanisé … le long des joues de la poulie.  La présente position couvre les courroies dont la section présente : A)    Un …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… 8709.19 - - Autres 8709.90 - Parties La présente position couvre un ensemble de chariots des types utilisés uniquement … à la longueur du chariot lui-même, ce qui leur permet de manœuvrer dans des zones exiguës comme il en existe …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… à tresser, même assemblés en bandes. Le présent groupe couvre : 1)   Les tresses . On considère comme tresses les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… aux demi‑produits mais aussi par le fait qu'ils sont livrés généralement en longueur de 1 à 2 mètres et que leurs …