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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; …
Explanatory notes
… 96.06 ‑ Boutons et boutons‑pression; formes pour boutons et autres parties … position couvre les boutons de vêtements, de linge, etc., y compris ceux servant à la parure, quelle que soit la … combinaison de ces matières; les boutons peuvent en outre être recouverts de matières textiles. Parmi les boutons, on …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. …
Explanatory notes
… 51.03 ‑ Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les … produits lavés, peignés, cardés, filés, tissés, tricotés, etc. Ces déchets comprennent notamment : 1) Les déchets … , morceaux de rubans ou de mèches peignées provenant des étirages. 2) Les déchets de filage, de retordage, de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. 8203.10 ‑ Limes, râpes et … demi‑rondes, carrées, triangulaires ou tire‑points, ovales, etc.) et de toutes dimensions, pour métaux, bois ou autres …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières … compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), beurriers, huiliers, salières, moutardiers, … de toilette ou cuisines, qui ne sont pas destinés à être fixés à demeure au mur. Toutefois, ces mêmes articles …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, …
Explanatory notes
… 06.03 ‑ Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour … formés les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), pourvu que les corbeilles, couronnes, etc., … rentrent dans le n° 12.11 , pour autant que, dans l'état où ils sont présentés, ils ne puissent pas être …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.40
… N-(2-Hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.24
… Goupilles et clavettes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1
… Métiers à bonneterie circulaires …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.20
… Poudres et paillettes …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8101 > 8101.9 > 8101.97
… Déchets et débris …