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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1 > 9607.11
… Avec agrafes en métaux communs …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.20
… Briquets de poche, à gaz, rechargeables …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou …
Explanatory notes
… 32.15 - Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou … d'un pigment noir ou de couleur, très finement broyé, avec un excipient. Le pigment utilisé, qui est généralement … elles les encres fixes aux sels de fer, les encres fixes au campêche, les encres à base de colorants organiques …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …
Explanatory notes
… en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - … - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - Autres chaussures à … faut entendre ici par cuir reconstitué que les produits de l'espèce à base de cuir ou de fibres de cuir). …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente position comprend les parties des machines relevant des deux positions précédentes. Parmi les parties dont il s'agit, on peut …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …
Explanatory notes
… 62.10 ‑ Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 … ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( autres qu 'en … cirés, les combinaisons de plongée et les scaphandres de protection contre les radiations, non combinés avec des …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères … et quartzeux utilisés pour la construction, la verrerie, le décapage des métaux, etc. 2) Les sables argileux et les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni … des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques 8479.82 - - A mélanger, malaxer, concasser, … de ce Chapitre par les Notes légales. b) Repris plus spécifiquement à d'autres Chapitres. c) Classés dans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni … signaux 8543.30 ‑ Machines et appareils de galvanoplastie , électrolyse ou électrophorèse 8543.40 ‑ Cigarettes … et les générateurs sont souvent entourés d'un écran de protection contre les rayonnements. Parmi les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …