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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.41
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.2
… Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.31
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³ …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.43
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …
Explanatory notes
… pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 . 6201.20 ‑ De laine ou de poils fins 6201.30 ‑ … matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles en bonneterie, … position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. …
Explanatory notes
… pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.04 . 6202.20 - De laine ou de poils fins 6202.30 - … matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives aux mêmes articles en bonneterie, … position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, …
Explanatory notes
… même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, … mais parfois de coton, par exemple) revêtu sur une face d'une pâte consistant en un mélange d'huile de lin oxydée, …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des … des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, ne contenant ni fils …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans …
Explanatory notes
… 08.01 ‑ Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans … (endocarpe) 0801.19 - ‑ Autres ‑ Noix du Brésil : 0801.21 - ‑ En coques 0801.22 - ‑ Sans coques …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605 > 3605.00
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04 …