Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; …
Explanatory notes
… ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; … (grossièrement équarris) ou simplement débités par sciage (toutes les faces étant de forme carrée ou … les ouvrages tels que plaques, dalles, carreaux, obtenus en agglomérant des fragments de pierre naturelle au moyen de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. …
Explanatory notes
… se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. 8466.10 - Porte-outils et … de tous types. Parmi les parties et accessoires dont il s'agit, on peut citer : 1) Les porte-outils , qui servent à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.9 > 2932.99
INN
… … artémotil … arténimol … artérolane … bervastatine … bexaglifozine … budiodarone … cabazitaxel … carabersat … … … crolibuline … cromoglicate lisétil … dalosirvat … dapagliflozine … défoslimod … dexbudésonide … dexnébivolol … … … ramelteon … récoflavone … résinifératoxine … robalzotan … sarsagénine … sépétaprost … smilagénine … sotagliflozine … …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); …
Explanatory notes
… (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); … et similaires pour examens cliniques, médications, massages, etc., ainsi que les lits opératoires et les sièges …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non …