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Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… les graines d’Abrus (dit arbre à chapelet), les noyaux de dattes et d’olives, les graines de palmier piassava et les … d’ambre par agglomération ou moulage sous forme de plaques, plaquettes, baguettes, bâtons et autres formes similaires, qui n’ont pas …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… et autres tissus brochés véritables). Des éléments permettant d'effectuer la distinction entre les broderies et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… à la Note 1 ij) du présent Chapitre. Pour l'application de cette Note, l'expression ayant subi un laminage à chaud … grossier. Relèvent de la présente position les blooms, les billettes, les ronds, les brames, les largets, les produits …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… supérieure à leur valeur intrinsèque. Entrent dans cette position : A)    Les timbres‑poste, timbres fiscaux et … en même temps, office de timbres fiscaux ou de timbres de quittance, sur les reçus, certificats, chèques, etc. Les … pour rétablir ou aggraver la redevance postale sur les lettres insuffisamment affranchies, sont également repris …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… les marmites ou bouilleurs à stériliser les conserves), les cocottes, faitouts, casseroles, poissonnières, bassines, … paniers à salade, récipients gradués pour la cuisine, égouttoirs à vaisselle, entonnoirs. 2) Les articles pour le service de table , tels que plateaux, plats, assiettes, soupières, légumiers, saucières, sucriers, …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… contenu excédant 2 kg               ‑ Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : 1806.31 ‑ ‑ Fourrés 1806.32 ‑ … du beurre de cacao et parfois du lait, du café, des noisettes, des amandes, des écorces d'oranges, etc. Le … en chocolat se présentent, soit sous forme de blocs, de plaquettes, de tablettes, de barres, de bâtons, de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… mécaniques sont produites par une pièce dont la pointe est assujettie à suivre le sillon du support. 2)    Les systèmes … et l'effacement des supports. 4)    Adaptateurs en forme de cassette permettant de reproduire le son d’un lecteur optique de disques, portatif, via un lecteur de cassettes magnétiques. 5)    Les lecteurs de son …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… 4816.20 ‑ Papiers dits « autocopiants » 4816.90 ‑ Autres Cette position comprend les papiers enduits ou parfois imprégnés permettant de reproduire par pression (par exemple, au moyen … Ils peuvent, selon le procédé de reproduction qu'ils mettent en oeuvre, être rangés en deux catégories : A.‑ …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… non encore coupé, se rompe durant le dévidage aux endroits atteints (tel est le cas, par exemple, des cocons fondus … dévidage et dont le dévidage a dû être interrompu. 3)   Les pelettes ou telettes , c'est‑à‑dire la partie non filable du brin …