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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La présente position couvre les serviettes …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur … pour la propulsion 8702.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les véhicules automobiles conçus pour …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide … ou en morceaux 2002.90 ‑ Autres La présente position couvre les tomates, entières ou en morceaux, autres que les … en poids en extrait sec est supérieure ou égale à 7 %. Toutefois, en sont exclues la sauce tomate connue sous …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées (+) . … ‑ Viandes des animaux de l'espèce caprine Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées des moutons (béliers, brebis et agneaux), chèvres ou chevreaux, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome …
Classification opinions
… de 4,5 %) et d'eau (moins de 6 %). Ce produit est utilisé pour enrichir en protéines diverses préparations … %) et des matières grasses (0,5 %). Ce produit est utilisé pour la fabrication de produits laitiers. Application de la …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. …
Explanatory notes
… 08.02 ‑ Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. … 0802.99 - - Autres Il s'agit ici notamment des amandes (douces ou amères), des noisettes, des noix communes (noix du … appelé châtaigne d'eau chinoise ( n° 07.14 ). b) Le brou de noix et les coques d'amandes vides ( n° 14.04 ). …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé …