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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 8507.10 ‑ Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston 8507.20 ‑ Autres … Les accumulateurs électriques ou piles secondaires se caractérisent par le fait que l'action électrochimique est …Section IX > Chapitre 45 > Position 4504
… Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. …
Explanatory notes
… 45.04 ‑ Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. 4504.10 ‑ Cubes, briques, … présente position sont obtenus à partir de liège concassé, granulé ou pulvérisé, par agglomération, généralement avec … la Note explicative du n° 45.03. Toutefois, bien qu'il soit rarement utilisé pour fabriquer des bouchons, le liège …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « …
Explanatory notes
… 25.23 - Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits … d'un accélérateur et prêts à l'usage, doivent être rangés dans la présente position. b) Les ciments … Les ciments du n° 32.14 . d) Les ciments et mortiers réfractaires à base de terre de chamotte ou de dinas, pour …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature . 5506.10 ‑ De nylon ou … discontinues ou de filaments synthétiques) ayant subi des opérations de cardage, de peignage ou d'autres transformations pour la filature. Au cours du cardage, les …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres …
Explanatory notes
… 09.10 ‑ Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres … longa ), parfois appelé improprement safran des Indes en raison de sa couleur jaune d'or et dont le rhizome est …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et … ou qui sont utilisés pour fermer une scène de théâtre, un débarras, etc. Les rideaux peuvent être confectionnés en … Les stores d'intérieur qui sont plus ou moins opaques et généralement munis d'un dispositif d'enroulement à ressort …Section I > Chapitre 2 > Position 0201
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. …
Explanatory notes
… 02.01 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10 ‑ En carcasses ou … 0201.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes, fraîches ou réfrigérées, des animaux de l'espèce bovine, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 … du n° 73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. …
Explanatory notes
… 84.03 ‑ Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. 8403.10 - Chaudières … et de l'eau chaude. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les … a) Les tuyauteries reliant les chaudières aux radiateurs et leurs accessoires ( n°s 73.03 à 73.07 , …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …