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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de …
Explanatory notes
… aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de … ‑aimants . Les électro‑aimants, dont la forme et les dimensions varient suivant l'emploi auquel on les destine, … exemple) qui, de par leur forme (généralement en cubes ou disques) et leur composition, sont manifestement destinées à …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou …
Explanatory notes
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou … citrique; elles sont souvent rendues gazeuses à l'aide de dioxyde de carbone. Elles se présentent la plupart du temps … à l'état liquide, susceptibles d'être consommés directement comme boissons , tels que les boissons à base de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.09 , relatives … mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. En raison de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être …
Explanatory notes
… pieds, barres de protection, barres porte‑torchons et dispositifs chauffe‑assiettes. Sont en outre exclus de cette … pour le chauffage central, les générateurs et les distributeurs d'air chaud, ainsi que leurs parties, du n° …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; …
Explanatory notes
… B) Les bois en plaquettes ou en particules , c'est‑à‑dire les bois réduits mécaniquement en fragments affectant … ou de particules (fragments minces, flexibles et de faibles dimensions), destinés à la fabrication de pâtes de cellulose … ou à la fabrication des allumettes ( n ° 44.03 ) et qui se différencient généralement des bois de feu en rondins par …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …