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Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… aqueux et additionné d'un pigment. Les peintures de ce type doivent être appliquées en couches minces de façon à rester … la présente position on peut citer : 1)  Les vernis gras , dont l'agent filmogène est constitué par une huile siccative … Pour certains vernis, l'addition du durcisseur doit être effectuée au moment de l'emploi. Dans ce cas, les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… et comportant, en outre, un agitateur à moteur électrique. Adoption : 1964 … 2. Chauffe-eau mixte à usage domestique, qui peut fonctionner à l’énergie solaire ou à … chauffée dans le réservoir par le serpentin en cuivre qui doit y être installé. Application des RGI 1, 2 a) et 6. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60

Classification opinions

… feuilles rectangulaires d'une longueur supérieure à 36 cm, doublés ou non, sur la face destinée à former l'intérieur de … ou d'illustrations se rapportant à la marchandise qu'ils doivent contenir. Adoption : 1966 … 2. Bandes en papier paraffiné et traité au …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402

Explanatory notes

… Aux fins de la présente position, une émulsion ne doit pas être considérée comme étant stable, si, après avoir … de mousse, émulsification, action mouillante, par exemple), d’où le nom d’agents de surface . Toutefois, les produits … ne sont pas considérés comme agents de surface et sont donc exclus de cette position. Les agents de surface …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… à réaliser dans une enceinte une atmosphère déterminée, du double point de vue de la température et de l'état … installés respectivement à l’extérieur et à l’intérieur, et dont les différents blocs fonctionnent lorsqu’ils sont … pas de gaines mais utilisent un évaporateur individuel donnant sur chaque zone à alimenter en air conditionné …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… images fixes et vidéo. Cet appareil est muni d'un objectif dont la mise au point est réglable, d'une carte de … machine automatique de traitement de l'information où les données peuvent être enregistrées, travaillées, éditées, … fixes, de tenir des conférences vidéo et de présenter des documents. Cet appareil ne peut être classé dans le n° 84.71 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… d'un poids net de 200 g. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 … 2. Epis de maïs nain provenant du maïs céréalier(autre que le maïs doux) préparés ou conservés à l’eau salée et à l’acide … Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et 2005.80/2. Adoption : 2021 … 3. Légumes ( Brassica juncea Cosson. var. …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… variétés de sorgho connues comme étant des sorghos à grains dont les grains peuvent être utilisés comme céréales pour l'alimentation humaine. Sont donc compris ici les sorghos des variétés telles que caffrorum (kafir), cernuum (doura blanc), durra (doura brun) et nervosum (kaoliang). …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… ou recouverts ( autres que ceux des n°s 59.01 à 59.06 ), dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement sont perceptibles à l'oeil nu, étant entendu qu'il ne doit pas être tenu compte, pour l'application de cette … on peut citer les tissus qui ont été imprégnés de colle, d'amidon ou d'apprêts similaires (les organdis, mousselines, …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… (support). Elle est conditionnée dans des sacs de 25 kg et doit être mélangée aux aliments à raison de 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 2. Préparation utilisée dans … (support). Elle est conditionnée dans des sacs de 25 kg et doit être mélangée aux aliments à raison de 350 à 500 g par …

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