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Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… les billets de passage vierges comportant plusieurs coupons (billets d'avion, de chemin de fer et d'autocar, par …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… 1 à 2 mètres et que leurs extrémités sont le plus souvent coupées au chalumeau, ce qui n'est pas le cas des barres qui sont normalement coupées de façon plus soigneuse. Les brames et largets sont …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… elles : 1)   Les empeignes (y compris les pièces de cuir découpées pour la fabrication des chaussures, présentant la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… pas leur classement. Ces pièces et objets peuvent être groupés comme suit : A)    Les électrodes en charbon pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… de bois ou de métal.         Appartiennent également à ce groupe, les appareils dont le fonctionnement est basé sur …         Sont exclus de la présente position les groupes pour le conditionnement de l'air ( n°  84.15 ), … accessoires ( n°s  73.03 à 73.07 ).           b)    Les supports de radiateurs ( n°s  73.25 ou 73.26 ).         c)   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… à chargement frontal 8429.52 ‑ ‑ Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° 8429.59 ‑ …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Explanatory notes

… 40), en matière plastique ou encore en tissu ou autre support textile comportant une couche extérieure de … et comprimée pour obtenir une plaque. Celle-ci est découpée (et parfois calandrée) pour recevoir la forme des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512

Explanatory notes

… du n° 85.11 , la présente position comprend la plupart des appareils électriques utilisés sur les cycles ou …