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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.53
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.32
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.10
… Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3
… Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.10
… Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). …
Explanatory notes
… par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). 8214.10 - Coupe‑papier, ouvre‑lettres, grattoirs, taille‑crayons et leurs lames 8214.20 - Outils et assortiments d'outils de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, … peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.08 ‑ Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, … peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. ‑ Combinaisons ou … pour femmes ou fillettes (gilets de corps, chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips et …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. …
Explanatory notes
… salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris … autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou …
Explanatory notes
… 85.14 ‑ Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris … autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou … l'énergie électrique est utilisée pour obtenir de la chaleur, celle‑ci pouvant résulter, notamment, du passage du …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux …