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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… des produits chimiques à mousse ou autres. Restent également compris ici les simples extincteurs à robinets, … vapeur, en vue du nettoyage des façades, statues, etc. Sont également classés ici, lorsqu'ils sont présentés isolément, … ainsi que les engins de l'espèce portés ou tractés. Sont également rangés ici les types automoteurs dans lesquels le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Explanatory notes

… et suivant un rapport de transformation préétabli ou réglable, un système de courants alternatifs en un autre … du courant du secteur aux très hautes fréquences.  Sont également compris ici les baluns (dispositifs de couplage … ils relèvent du n° 85.15 . Cette position comprend également les bobines d'induction , qui ont, pour le courant …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… par traitement chimique ou thermique de certaines matières végétales ou minérales (argile, bauxite, etc.) en présence … Les produits de ce deuxième type sont en général obtenus également par un traitement thermique approprié, la présence … comme catalyseur, agent déshydratant ou décolorant. Sont également exclus de la présente position : a)    Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Explanatory notes

… du circuit et des boîtiers de protection.  Ils relèvent également de la présente position même s’ils sont conçus … générales de la Section), la présente position comprend également les parties d'accumulateurs : par exemple, bacs et …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Explanatory notes

… Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( Anguilla spp .), perches du … sans que le classement de ceux‑ci en soit modifié. Sont également classés dans la présente position les poissons … le thon, le maquereau, le saumon, le hareng, la morue, l'églefin (haddock), le flétan. Les abats de poissons …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… Cette position comprend les papiers enduits ou parfois imprégnés permettant de reproduire par pression (par … reproduction qu'ils mettent en oeuvre, être rangés en deux catégories : A.‑ PAPIERS REPRODUISANT LE DOCUMENT ORIGINAL … faisant habituellement partie d'une liasse.        Relèvent également de ce groupe les papiers carbone pour duplicateur …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… Ces produits sont généralement à base de substances végétales (légumes, farines, fécules, tapioca, pâtes alimentaires, riz, … dextrine, sel ou vitamines. Ces préparations peuvent également contenir des fragments visibles d'ingrédients, à …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Explanatory notes

… échelle graduée placée derrière.      Ce groupe comprend également les métronomes ayant des applications … examens auriculaires notamment et, dans ce cas, ils sont réglés pour donner une gamme de vibrations très étendue et … constitués par une âme en métal et de fils de revêtement également en métal (dans ce dernier cas, les cordes sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… bureau, c'est-à-dire le travail concernant les écritures (enregistrement, tenue des documents, correspondances, etc.), … soit encore de plaques métalliques estampées. Sont également rangées ici les machines spéciales destinées à … exemple de certaines machines à écrire automatiques). Sont également reprises ici : 1°)    Les machines à écrire …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

… pour la fusion ou l’affinage des métaux.  Il s’agit également de fours à bain équipés d’électrodes immergées … du creuset principal à un serpentin vertical où elle est également soumise à l'action de courants induits chauffants. … fours à arc à température relativement peu élevée sont également utilisés pour la production du zinc ou du …