Système harmonisé

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850 résultats pour "11"

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… le transport de prisonniers. 10)  Les voitures blindées. 11)  Les voitures spécialement équipées d'appareils de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… 28.31 ‑ Dithionites et sulfoxylates. 2831.10 ‑ De sodium 2831.90 ‑ Autres Les dithionites …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ Couvertures chauffantes électriques 6301.20 ‑ …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. 0601.10 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… . 9)    La diméthylglyoxime . 10)  La phénylglucosazone . 11)  La phénylglyoxime* . 12)  L’ acétaldéhyde …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… par exemple, les toiles en fils métalliques ( n°s 71.15 , 73.14 , 74.19 ou 76.16  généralement). …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… châles , écharpes, mantilles, voiles et similaires ( n°s 61.17 ou 62.14 ). c) Les chapeaux portant des traces …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… de l'eau et qui servent au transport des naufragés.   11)  Les engins flottants conçus pour fonctionner comme …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4501.10 - Liège naturel brut ou simplement préparé 4501.90 ‑ …

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