Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
846 résultats pour "11"

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ Couvertures chauffantes électriques 6301.20 ‑ …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… par exemple, les toiles en fils métalliques ( n°s 71.15 , 73.14 , 74.19 ou 76.16  généralement). …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… châles , écharpes, mantilles, voiles et similaires ( n°s 61.17 ou 62.14 ). c) Les chapeaux portant des traces …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… de l'eau et qui servent au transport des naufragés.   11)  Les engins flottants conçus pour fonctionner comme …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4501.10 - Liège naturel brut ou simplement préparé 4501.90 ‑ …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… tabatières, râpes à tabac, écrins, éventails, etc.). 11)  Les instruments de musique. 12)  Les articles …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… de l'argent ou des composés de cette matière ( n °  71.12 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N ° s …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… qui sont confectionnés autrement que par découpage, des n°s 61.17 , 62.17 ou 63.07 , selon le cas. …