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1812 résultats pour "art"

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… etc., avec intercalation de matières isolantes diverses (carton bitumé, matières plastiques alvéolaires, laine … isolément ou en jeux : 1°) Ne constituant pas des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… isolément ou en jeux : 1°) Ne constituant pas des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté : En aluminium. 2°) Constituant des articles …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… de sodium et de l’eau pour injections dans les cavités articulaires. Il est indiqué pour soulager la douleur et … en cas d’altérations dégénératives et traumatiques de l'articulation du genou et autres articulations synoviales. Le produit améliore les propriétés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… établir des valeurs cryptographiques employées dans les cartes de crédit ou de débit ou pour assurer une protection … de disques laser, d'une caméra CCD/V8 ou d'un caméscope. L'article est livré avec un disque magnétique (disquette) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… de rubans utilisée avec des étiqueteuses , constituée d'une cartouche en matières plastiques (115 mm x 88 mm x 33 mm) … est conditionnée pour la vente au détail dans une boîte en carton où figurent les indications qui permettent de … (unité principale) O Rouleau d'entrainement des rubans … 2. Cartouches avec ou sans encre, constituées d'un cylindre en …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… grains de verre (microsphères). Adoption : 1959 + 1977 … 2. Articles ornementaux de longueur indéterminée et de faible …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… d'autres dispositifs ayant pour effet de les transformer en parties de machines. Adoption : 1959 … 3. Godets en fer ou … mais n'ayant pas encore acquis la forme approximative de l'article définitif, destinés, selon la nature du métal et … ou encore d'enveloppes pour balles de cartouches. Ces articles peuvent également être classés, selon la nature du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… 1. Fontaines multicolores ayant le caractère d'articles en métal commun, composées d'une pompe actionnée …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… spécial chauffé électriquement, consistant en une cartouche et une batterie. La capsule de tabac, de forme … et un papier d'embout. Le cylindre de tabac est fabriqué à partir d'une poudre contenant divers types de tabacs, ainsi …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… 1. Article en matières plastiques constitué de deux bouteilles … filtre, flexible chromé, robinet inverseur et toutes les parties nécessaires au fonctionnement de la douche) … dans les commerces de vente au détail pour exposer des articles tels que chaussettes, socquettes, culottes, slips, …

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