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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 ‑ De … Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… 15.22 ‑ Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou … , appelés aussi moellons, première torse, sod oil , consistent en produits résiduaires du chamoisage (ou tannage …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. …
Explanatory notes
… 72.05 ‑ Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. 7205.10 - … alliés 7205.29 - - Autres A.‑ GRENAILLES La Note 1 h) du présent Chapitre définit les grenailles . Les grenailles de cette position consistent soit en grains plus ou moins arrondis (grenailles …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. …
Explanatory notes
… 82.09 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles visés à la présente position sont généralement présentés en plaquettes …Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 04.02 ‑ Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants … formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % ‑ En poudre, en granulés ou …Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20
… Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile …