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Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12

Classification opinions

… mm) et ayant une dimension (Lx l) de 2.440 x 1.220 mm. Le produit est fabriqué par un processus de pressage à sec. …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… . Il n’est pas destiné à traiter une quelconque maladie. Le produit est conditionné dans des emballages pour la vente au …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.89

Classification opinions

… le goût entre différents lots de noix de coco. Le produit est conditionné pour la vente au détail dans des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… durcies par des procédés chimiques ou physiques. Le produit se présente sous la forme de tubes annelés de …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. … de caviar, relèvent du n° 16.04 . Distinction entre les produits du présent Chapitre et ceux du Chapitre 16. Ne sont … présent Chapitre. En outre, les mélanges ou combinaisons de produits qui relèvent de positions différentes du Chapitre …

Legal note

… « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… sont constitués par des immunoglobulines (IgG). Le produit est présenté en vrac et n’est ni traité ni altéré …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10

Classification opinions

… dans des solvants organiques (40 à 70 % en poids). Le produit est utilisé par l’industrie céramique dans des …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… pour la confection de sacs pour l'emballage de divers produits. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30

Classification opinions

… un boîtier de chargement, un câble de chargement et un mode d’emploi .  Les écouteurs disposent de fonctions …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, … de 0 °C sans entraîner sa congélation. Toutefois, certains produits tels que les pommes de terre peuvent être … en principe, modifié. Toutefois, il est à noter que les produits placés dans de tels emballages seront, le plus …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, …

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