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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de …
Explanatory notes
… adhérisées ou non ou imprégnées ou non de caoutchouc ou de matières plastiques. Ces nappes, utilisées pour la … consistent en une chaîne de fils textiles parallélisés et maintenus à intervalle déterminé par des fils de trame. La … peut être constituée d'autres fils espacés ne servant qu'à maintenir la chaîne en place. Pour ce qui concerne la …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, …
Explanatory notes
… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles …
Explanatory notes
… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles … et caleçons : 6207.11 - - De coton 6207.19 - - D'autres matières textiles ‑ Chemises de nuit et … fibres synthétiques ou artificielles 6207.29 - - D'autres matières textiles ‑ Autres : 6207.91 - - De …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20 ‑ Oignons …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni …
Explanatory notes
… cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. - En matières textiles synthétiques : 6704.11 - - Perruques … à cheveux, en cheveux ( n° 65.05 ). c) Les tamis à main, en cheveux ( n° 96.04 ). ______________________ …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… même sur support en papier, en carton ou en autres matières. …
Explanatory notes
… même sur support en papier, en carton ou en autres matières. 6814.10 - Plaques, feuilles et bandes en mica … position couvre, d'une part, le mica naturel ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au clivage et à l'ébarbage … en raison des inconvénients (faible dimension des cristaux, manque de flexibilité, prix de revient élevé, etc.) qu'il …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du …
Explanatory notes
… de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du … non entrelacés relèvent du n ° 44.15 . 3) Les valises et malles de voyage. 4) Les cabas, couffins et sacs à main. 5) Les nasses à poissons, casiers à homards et …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni … d'entre eux sont les peptonates de fer et les peptonates de manganèse. B) Les autres matières protéiques et leurs … extraites du blé ou du seigle et la zéine extraite du maïs), qui sont des protéines extraites des céréales. 2) …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles …
Explanatory notes
… 61.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles … De fibres synthétiques ou artificielles 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.10
… A base de matières amylacées …