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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… en matière plastique rigide. Afin de fonctionner, l'article doit être raccordé à l'aide de tubes à un appareil spécial … d'être évacuée. Application de la Note 2 a) du Chapitre 90. Adoption : 1999 … 2. Appareil destiné à filtrer le sang … de plaquettes, de fragments de cellules et de protéines dont les dimensions vont de 30 à 200°microns. Application de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80

Classification opinions

… pour être utilisés dans les locaux (autres que domestiques) tels que hôtels, motels, hôpitaux, bureaux, restaurants et écoles. Adoption : 1994 … 2. Appareils à nettoyer les tapis et les … pour être utilisés dans les locaux (autres que domestiques) tels que hôtels, motels, hôpitaux, bureaux, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

Classification opinions

… mais conviennent aussi pour améliorer la tenue des manches d'outils, des guidons de bicyclette, etc. Adoption : 1996 … 2. Feuilles réfléchissantes autoadhésives, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… du capot est destinée à être raccordée au mécanisme d'ouverture du capot, l'autre extrémité étant munie d'une … poignée permettant d'actionner le câble intérieur afin d'ouvrir le capot; le câble de la manette du portillon d'accès, dont la section transversale est nettement inférieure à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… inorganique plus ou moins complexe (y compris des liaisons doubles ou des cycles). Parmi les sulfamides qui sont des …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… n° 01.05.               ‑ De volailles de l’espèce Gallus Domesticus  : 0207.11 ‑ - Non découpés en morceaux, frais ou … ou réfrigérés 0207.45 ‑ - Autres, congelés               ‑ D'oies : 0207.51 ‑ ‑ Non découpés en morceaux, frais ou … comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles domestiques qui, vivantes, sont classées au n° 01.05. Les …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… Chapitre 26, mais dans les Chapitres 25 et 31, à savoir la dolomie (n° 25.18), la magnésite (ou giobertite) (n° 25.19) … assez vite à l'air par suite de la formation d'une couche d'oxyde qui le protège contre l'attaque en profondeur. Sous … teneur en magnésium, des types métal électron , ou métal dow . 2)    Les alliages magnésium‑zirconium, souvent avec …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… Parties : 8467.91 - - De tronçonneuses à chaîne 8467.92 - - D'outils pneumatiques 8467.99 - - Autres Les outils … source extérieure, les moteurs à allumage par étincelles (dont la batterie d'allumage est parfois séparée de … le fait que certains outils comportent parfois des douilles ou des mâchoires permettant de les fixer de façon …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40

Classification opinions

… de particules supérieures à 15 microns susceptibles d'endommager la peinture; - assurer le revêtement à 100 % de … muni d'un numéro imprimé de classement et d'identification. Adoption : 1998 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10

Classification opinions

… sous différentes formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Contenant en matières plastiques, … sous différentes formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Boîte pour œufs de poules , en matières … ouverte sur les trois autres. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 4. Boîte à cosmétiques en matières …