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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …
Explanatory notes
… et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - Boyaux … souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa 3917.32 - - Autres, non renforcés d'autres matières ni … ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas 1,5 fois la largeur) ou qu'ils aient la forme d'un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) …
Classification opinions
… 1. Appareil de type plafonnier pour le conditionnement de l’air à éléments séparés , constitué par : 1°) une unité intérieure comportant …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.11
… Pour le paludisme …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440 > 8440.10
… Machines et appareils …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9
… Parties et accessoires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.4 > 8432.41
… Epandeurs de fumier …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.1 > 8456.11
… Opérant par laser …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.20
… Poudres et paillettes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478 > 8478.10
… Machines et appareils …