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Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Autres articles confectionnés, y compris les patrons de …

Explanatory notes

… 63.07 ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de … serpillières ou wassingues, les lavettes, les chamoisettes (essuiemeubles) pour l'entretien des meubles, ainsi que les … et sacs ou sachets analogues en toile fine à usages domestiques. 6)    Les housses protectrices pour vêtements ( …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2305

… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …

Explanatory notes

… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …

Explanatory notes

… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments … ou les boissons. Aux fins de cette position, un appareil est considéré comme mécanique lorsqu'il comporte des …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …

Explanatory notes

… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les … de la présente position. Le kaolin (ou argile de Chine) est une argile blanche, ou presque blanche, de première …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. …

Explanatory notes

… 07.13 ‑ Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (+). 0713.10 ‑ Pois ( … ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) : 0713.31 ‑ ‑ Haricots des espèces Vigna mungo ( L. ) Hepper ou Vigna radiata ( L. ) …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …

Explanatory notes

… 44.06  ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+).               ‑ Non … en vue de les conserver. Leur conservation à long terme est souvent assurée par imprégnation à l'aide de créosote ou …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. …

Explanatory notes

… 18.02 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. La présente … pour la préparation d'aliments du bétail (dans ce cas, il n'est ajouté qu'une faible proportion de déchets de cacao). A …

Section XV > Chapitre 81

Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières

Explanatory notes

… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, … ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …

Explanatory notes

… 70.06 - Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, … ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. La présente position englobe les verres … le verre gravé (par tous procédés), le verre émaillé (c'est-à-dire décoré au moyen d'émaux ou de couleurs …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …

Explanatory notes

animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, par exemple, dans le … plusieurs autres éléments nutritifs. Elles sont destinées essentiellement à l'alimentation des bovins, des ovins, des … de lin et les marcs de fruits. Les préparations de l'espèce sont, d'une manière générale, directement utilisées …

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