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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2818 > 2818.20
… Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.2
… Parties et accessoires des machines du n° 84.70 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.40
… Parties et accessoires des machines du n° 84.72 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476 > 8476.2 > 8476.21
… Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476 > 8476.8 > 8476.81
… Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.20
… Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.1
… Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.20
… Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.10
… Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.1
… Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles …