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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.1
… Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3 > 3702.32
… Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.20
… Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.10
… Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6602 > 6602.00
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811 > 6811.8 > 6811.82
… Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2
… Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.20
… Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.2
… Parties et accessoires des machines du n° 84.70 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.40
… Parties et accessoires des machines du n° 84.72 …