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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.10
… Articles de bureau et articles scolaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005 > 9005.90
… Parties et accessoires (y compris les bâtis) …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
Explanatory notes
… ou en pierres synthétiques ou reconstituées La présente position se rapporte à tous les ouvrages ( autres que ceux … par la Note 2 B) et la Note 3 du présent Chapitre) faits entièrement ou partiellement de perles fines ou de culture, de pierres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… 84.63 - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à étirer les barres, tubes, … que des éléments qu'elles comportent des machines à tisser du type normal, sont spécifiques de ce genre de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… - Pneumatiques rechapés : 4012.11 - - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les … 4012.20 - Pneumatiques usagés 4012.90 - Autres La présente position couvre les pneumatiques en caoutchouc rechapés … ou d'être rechapés. Les bandages (pleins ou creux) sont destinés à équiper les roues et roulettes de jouets, de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. …
Explanatory notes
… 28.15 ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); … (soude caustique) : 2815.11 ‑ ‑ Solide 2815.12 ‑ ‑ En solution aqueuse (lessive de soude caustique) 2815.20 ‑ … On l'emploie en savonnerie, pour le blanchiment des tissus, comme agent oxydant en synthèse organique ou pour …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 28.52 ‑ Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des … ‑ De constitution chimique définie 2852.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés inorganiques ou organiques du … sont toxiques, ils noircissent à la lumière. Ils sont utilisés dans la préparation de peintures sous‑marines ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. …