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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.26
… Attractions de parcs aquatiques …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, …
Explanatory notes
… forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, … généralement traitées à la vapeur et pressées ou soumises à l'action de solvants pour en extraire l'huile et la graisse; …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris …
Explanatory notes
… 91.01 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris … plaqués ou doublés de métaux précieux, dont le fond est en acier , ainsi que celles dont la boîte est en métal commun …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des … ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à mouler par injection 8477.20 - Extrudeuses …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières …
Explanatory notes
… 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières … dimension de la coupe transversale ou qui ont été ouvrés en surface (polis, matés, etc.) mais non autrement travaillés. … pour obturer les joints de fenêtres, dont l'une des faces est adhésive, relèvent de la présente position. Les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. …
Explanatory notes
… et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. 3213.10 - … les nuances ou à l'amusement (peintures à l'aquarelle, gouaches, peintures à l'huile, par exemple), à la condition … sont également comprises ici, même si elles contiennent des accessoires tels que pinceaux, estompes, godets, palettes ou …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en …
Explanatory notes
… boîtes de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en … position se rapporte au mobilier métallique destiné à être placé sur des rayonnages, tables et autres meubles. Le … à correspondance, par exemple), des porte‑copies pour dactylos, des étagères se posant sur des tables pour y faire …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à …
Explanatory notes
… de tournage) du n° 84.58 . La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues … d'alésage), tandis que la broche extérieure, généralement accouplée de façon rigide à un plateau, se prête au montage …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; …
Explanatory notes
… vitesse et tachymètres; stroboscopes 9029.90 ‑ Parties et accessoires La présente position comprend : A) Les … de remise à zéro. Les compteurs sont soit directement accouplés à l'organe dont ils doivent mesurer les rotations (parfois même, cet organe actionne directement les rouages), soit commandés à …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.42
… - Vaccins pour la médecine vétérinaire …