WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.1 > 5111.11
… D'un poids n'excédant pas 300 g/m² …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.1 > 5112.11
… D'un poids n'excédant pas 200 g/m² …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5113 > 5113.00
… Tissus de poils grossiers ou de crin …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.20
… Billards de tout genre et leurs accessoires …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … de vêtements masculins distinctes, en bonneterie, à savoir, les slips, caleçons et articles similaires (linge de corps) et les chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux … ‑ Autres composés; amalgames A.‑ METAUX PRECIEUX A L'ETAT COLLOIDAL Il s'agit ici, pour autant qu'ils soient présentés en suspension colloïdale, des métaux …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). …
Explanatory notes
… à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). 9106.10 … position couvre, à la condition que tous ces appareils soient actionnés par un mouvement d'horlogerie (même s'il … ou 91.02 , servant à mesurer des espaces de temps plus ou moins courts. Pour être repris ici, les appareils de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou …
Explanatory notes
… 44.07 ‑ Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou … être rabotés (que l’angle formé par deux côtés adjacents soit légèrement arrondi ou non au cours de cette opération), poncés ou assemblés en bout, par jointure digitale, par exemple. Les bois de la présente …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. La … commune, grès cérame, faïence, imitations de porcelaines (voir les Considérations générales du Sous-Chapitre II pour … à confitures, à graisse, à salaisons, etc., pots à lait, boîtes de cuisine (à farine, à épices, etc.), entonnoirs, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou …