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Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.3 > 0106.31
… Oiseaux de proie …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.60
… Ecrans pour projections …
Section VI > Chapitre 34
… lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes …
Explanatory notes
… lubrifiantes, cires artificielles, cires preparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes … de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le … 10 ─ 2 N/m (45 dynes/cm) ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé …Legal note
… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le … qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non … 10 ─ 2 N/m (45 dynes/cm) ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …
Explanatory notes
… ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. 3604.10 - Articles pour feux d'artifice 3604.90 … position les articles de pyrotechnie susceptibles de produire des effets lumineux, sonores, gazeux, fumigènes ou … ou pour papillotes (présentées par bandes, feuilles, rouleaux ou anneaux circulaires en matière plastique) et les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …
Explanatory notes
… plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. 3919.10 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres … auto‑adhésives en matières plastiques, même présentées en rouleaux, autres que les revêtements de sols, de murs ou de …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux …